Les Affaires courantes constituent un aspect essentiel des travaux de la Chambre et, si l’on n’en assure pas la protection, les intérêts de la Chambre et du public qu’elle sert risquent d’en souffrir gravement.

PRÉSIDENT JOHN A. FRASER

(Débats, 14 avril 1987, p. 5120)

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Alors que le chapitre 8 traite du calendrier et le chapitre 9, des heures de séance de la Chambre, le présent chapitre décrit le déroulement habituel des travaux pendant chaque séance, c’est-à-dire l’ordre quotidien des travaux, et examine en détail les grandes catégories de travaux quotidiens.

Le programme quotidien de la Chambre suit l’ordre prescrit par le Règlement1. Au début de la Confédération, les travaux de la Chambre variaient selon le jour de la semaine2. Par la suite, des changements ont été apportés au déroulement des travaux pratiquement à chaque révision en profondeur du Règlement. La plupart des modifications ont été engendrées par la nature changeante des questions dont la Chambre était saisie, par le volume croissant des affaires émanant du gouvernement et par les changements apportés aux heures de séances.

Toutes les affaires pouvant être abordées par la Chambre au cours d’une séance donnée figurent au Feuilleton quotidien, qui est l’ordre du jour complet et officiel de la Chambre3. L’ordre quotidien des travaux est exposé à la figure 10.1, « Ordre quotidien des travaux ». Les délibérations qui se tiennent chaque jour à la Chambre se classent, de manière générale, en cinq catégories :

  • Activités quotidiennes ;
  • Affaires courantes ;
    • Ordres émanant du gouvernement ;
    • Affaires émanant des députés ;
    • Débat d’ajournement.
Figure 10.1 Ordre quotidien des travaux
Tableau représentant l’ordre hebdomadaire des travaux de la Chambre des communes. Les première et dernière colonnes affichent, par rangée, les heures de la journée. Les colonnes du milieu correspondent aux jours de la semaine. Dans le corps du tableau, on trouve les différentes catégories d’affaires traitées tel ou tel jour à telle ou telle heure.

Les activités quotidiennes englobent trois éléments du programme quotidien : la Prière (suivie de l’hymne national le mercredi), les Déclarations de députés et les Questions orales. Les Affaires courantes ordinaires, plus communément appelées Affaires courantes, regroupent plusieurs catégories de travaux (aussi appelés rubriques), dont le « Dépôt de documents », les « Déclarations de ministres », le « Dépôt de projets de loi émanant du gouvernement » et le « Dépôt de projets de loi émanant des députés ». Quant aux Ordres émanant du gouvernement, ils englobent toute question proposée par un ministre dont la Chambre a ordonné l’étude. Une heure par séance est également réservée à l’étude des Affaires émanant des députés, soit les projets de loi et motions présentés par des députés qui ne sont pas ministres ou secrétaires parlementaires. Le Débat d’ajournement constitue la dernière catégorie de travaux abordés lors d’un jour de séance (sauf le vendredi).